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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO'NOVAE INDUSTRIE
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Les Confituriers de Provence
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Les Confituriers de Provence
AGRO'NOVAE INDUSTRIE, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3165492
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
23/05/2022
Les Confituriers de Provence de AGRO\'NOVAE INDUSTRIE

Présentation de la marque Les Confituriers de Provence

Déposée le 23 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO'NOVAE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « Les Confituriers de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO'NOVAE INDUSTRIE domicilié(e) 11 espace saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 635 063 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRO'NOVAE INDUSTRIE domicilié(e) 11 espace saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France.

La marque Les Confituriers de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165492.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Confituriers de Provence est expirée depuis le 23 mai 2022.

AGRO'NOVAE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LOUISE FINET , LES VERGERS DE PROVENCE , Les Confituriers de Haute-Provence , LOUISE FINET CUISINE, EN HAUTE PROVENCE , CABANNIER , PROVENCE GOURMANDE , LA MANUFACTURE DE CONFITURES


AGRO'NOVAE INDUSTRIE, S.A.S. - 11 espace saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 338635063


AGRO'NOVAE INDUSTRIE - 11 espace saint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2500039 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24

Viandes, poissons, volailles et gibiers à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, extraits de viandes, fruits et légumes conservés séchés ou cuits (à l'exception des olives) , olives conservées séchées ou cuites bénéficiant des appellations d'origine protégées "Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence" ou "Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence", gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) , huiles d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence". Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés (à l'exception des olives) , olives ni préparées, ni transformées bénéficiant des appellations d'origine protégées "Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence" ou "Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence", graines (semences) , animaux vivants, fruits et légumes frais (à l'exception des olives) , olives fraîches bénéficiant des appellations d'origine protégées "Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence" ou "Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence", semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.